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Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon. La reproduction à des fins strictement privées et non commerciales reste autorisée, conformément aux exceptions prévues par la loi. Les marques et logos de Shopify appartiennent à Shopify Inc. ; les autres marques citées appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Avis clients

Les avis publiés sur le site sont collectés et affichés via la solution Judge.me. Le dépôt d'un avis est ouvert à toute personne, sans vérification préalable de l'achat : nous ne contrôlons donc pas que l'auteur d'un avis a effectivement acheté le produit concerné.

Aucune contrepartie n'est versée en échange d'un avis, positif ou négatif. Les avis ne font l'objet d'aucune modification de contenu et la date de publication de chacun est affichée. Sont refusés les avis contraires à la loi, injurieux, diffamatoires, hors sujet ou contenant des données personnelles de tiers. Les avis ne sont pas conservés au-delà de trois ans après leur publication. Toute contestation portant sur un avis peut être adressée à contact@le-petit-bain.fr.

Contributions des utilisateurs

En publiant un avis, un commentaire ou une photographie sur le site, vous nous concédez une licence non exclusive et gratuite de reproduction et de représentation de cette contribution, pour les besoins de l'exploitation et de la promotion du site et de nos produits, pour la durée de conservation de la contribution et pour le monde entier. Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur votre contribution et que celle-ci ne porte atteinte à aucun droit de tiers. Vous pouvez à tout moment demander sa suppression à contact@le-petit-bain.fr.

Utilisations interdites

Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses, de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque, de harceler, injurier ou diffamer, de diffuser des informations fausses ou d'usurper l'identité d'un tiers, de transmettre des messages publicitaires non sollicités, d'introduire un virus ou tout code malveillant, d'extraire ou de réutiliser de manière substantielle le contenu de nos bases de données, de collecter les données personnelles d'autres utilisateurs, ou de contourner les mesures de sécurité et de restriction d'accès du site.

En cas de manquement grave, nous pouvons suspendre ou fermer le compte concerné, après vous en avoir informé et vous avoir mis en mesure de présenter vos observations, sauf urgence ou illicéité manifeste. Cette mesure est sans incidence sur les commandes en cours, qui restent exécutées.

Agents et robots

Est désigné « agent » tout logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne, y compris les agents fondés sur l'intelligence artificielle.

Tout agent accédant au site doit s'identifier comme tel dans l'en-tête User-Agent de ses requêtes, sous la forme « Agent/[nom de l'agent] ». Il ne doit pas dissimuler sa nature automatisée, imiter un comportement humain ni contourner les dispositifs de type CAPTCHA. Il doit répondre honnêtement à toute demande visant à déterminer sa nature et respecter les directives du fichier robots.txt ainsi que toute autre mesure de restriction mise en place. Nous pouvons restreindre techniquement l'accès des agents au site.

Liens et outils tiers

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Données personnelles

Les traitements de données mis en œuvre dans le cadre du site sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez les finalités et bases légales des traitements, les durées de conservation, les destinataires, les éventuels transferts hors Union européenne, ainsi que les modalités d'exercice de vos droits et votre droit de réclamation auprès de la CNIL. L'usage des cookies et traceurs est régi par la bannière de consentement accessible depuis toutes les pages du site.

Relation avec Shopify

Le site est propulsé par la plateforme Shopify. Toute vente est néanmoins conclue directement entre vous et nous, seuls cocontractants et seuls responsables de l'exécution du contrat. Shopify intervient uniquement en qualité de fournisseur d'infrastructure technique et n'est pas partie à la relation de vente. Cette précision ne limite en rien les droits que vous tenez de la loi à notre égard.

Modification des présentes conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au jour de votre visite. Les conditions applicables à une commande restent celles en vigueur au jour de sa validation.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, vous pouvez saisir, outre les juridictions compétentes selon le droit commun, celle du lieu où vous demeuriez lors de la conclusion du contrat, conformément à l'article R.631-3 du Code de la consommation. Si une clause était jugée nulle, les autres conserveraient leur plein effet.

Contact

contact@le-petit-bain.fr